Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 9 octobre 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 6 novembre 2026 (en vigueur)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 15 février 2018 portant définition du programme et de l'épreuve de « culture économique, juridique et managériale » communs à plusieurs spécialités de brevet de technicien supérieur (en vigueur)