Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juin 1990 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 juin 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juin 1990
Publié le20 juin 1990
PublicationJORF n°141 du 20 juin 1990
AutoritéMINISTERE DE L'ECONOMIE, FINANCES ET BUDGET
NORECOC9000079A
IdentifiantJORFTEXT000000159559
RéférenceArrêté du 15 juin 1990 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation, JO du 20 juin 1990, NOR ECOC9000079ALégifrance →

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation, en date du 15 juin 1990, conformément à l'article 3 du décret no 90-381 du 4 mai 1990, sont nommés au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation pour une durée de trois ans:

Article (sans numéro) JORFARTI000001734455

a) En qualité de représentants des consommateurs et usagers

Membres titulaires

M. Allix (Jean). M. Boué (René). Mme Durand (Anne-Marie). Mme Mader (Reine-Claude). M. Malcourant (François). M. Marleix (Pierre). Mme Nicoli (Marie-Josée). M. Peinoit (Jean-Pierre). Mme Ravel (Michèle).

Mme Terrat (Marie-Noëlle).

Membres suppléants

M. Rolland (Michel). M. Serviere (Roger). Mme Lorenceau (Monique). Mme Chupin (Nicole). M. Sauvreneau (Alain). M. Gay (Michel). Mme Renard (Suzy). M. Vidal (Michel). M. Sermage (François). Mme Lahaye (Frédérique).

b) En qualité de personnalités compétentes

en matière de consommation

Membres titulaires

M. Arasa (André). M. Bellec (Bernard). M. Bourgoignie (Thierry). M. Bryden (Alan).

M. Coppolani (Max).

Membres suppléants

M. Jaillette (Jean-Claude). M. Danzon (Marc). M. Repussard (Jacques). M. Quatre (Michel). M. Combris (Pierre).

Dans les conditions fixées à l'article 19 du décret no 90-381 du 4 mai 1990 précité, sont nommés en qualité de représentants du personnel de l'institut:

Membres titulaires

M. Boegler (Joël). Mme Morin (Anne).

M. Nerdenne (Jean-Jacques).

Membres suppléants

M. de Thuin (Christian). Mme Revenu (Christine). Mme Thiry (Marie-Odile).

Textes cités liens · DILA1

Décret n°90-381 du 4 mai 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000159559, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).