Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 mars 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l’enseignement supérieur, et notamment ses articles 25 et 33 ;
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, modifié notamment par le décret n° 89-542 du 28 juillet 1989 et par le décret n° 91-632 du 8 juillet 1991 ;
Vu l’arrêté du 13 septembre 1966 modifié fixant la liste des spécialités enseignées en instituts universitaires de technologie,
Arrête :
Art. 1er. - Le tableau figurant à l’article 1er de l’arrêté du 13 septembre 1966 susvisé est modifié ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3371.
Lire :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3371.
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et le recteur de l’académie de Grenoble sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er février 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH