Arrêté du 30 avril 1991 portant nomination des commissaires du Gouvernement et des commissaires adjoints du Gouvernement auprès d'organismes nationaux de développement
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 mai 1991. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 30 avril 1991: Sont nommés commissaires du Gouvernement: - auprès de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.): M. Gorisse (Emile) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Thoraval (Alfred); - auprès du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.): M. Gambier (Michel) (conseil général d'agronomie), en remplacement de M. Gorisse (Emile); - auprès de la Confédération paysanne: M. Gotesman (Maxime) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Gauter (Joseph); - auprès de la Fédération française de l'agriculture (F.F.A.): M. Balland (Roger) (conseil général d'agronomie), en remplacement de M. Labey (Daniel); - auprès de l'Union des groupements pour l'exploitation agricole (U.G.E.A.): M. Quévremont (Philippe) (direction des exploitations de la politique sociale et de l'emploi), en remplacement de M. Dusart (Gérard); - auprès de la Fédération nationale des associations de salariés de l'agriculture pour la vulgarisation du progrès agricole (F.N.A.S.A.V.P.A.): M. Loupias (Paul) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Gauter (Joseph). Sont nommés commissaires adjoints du Gouvernement: - auprès de l'Union des groupements pour l'exploitation agricole (U.G.E.A.): M. Gervaiseau (Patrick) (direction des exploitations de la politique sociale et de l'emploi); - auprès de l'Institut technique de la vigne et du vin (I.T.V.V.): M. Bolio (Alain) (lycée agricole de Mâcon Davayé), en remplacement de M. Enjuanès (Pierre); - auprès de l'Institut pour le développement forestier (I.D.F.): M. Lescop (Roger) (lycée agricole professionnel-école de sylviculture), en remplacement de M. Anjuanès (Pierre).