Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 juin 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 juin 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 juin 1992
Publié le12 juin 1992
PublicationJORF n°135 du 12 juin 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMEND9202445A
IdentifiantJORFTEXT000000176517
RéférenceArrêté du 4 juin 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 12 juin 1992, NOR MEND9202445ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 4 juin 1992, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du 7 juin 1990: En remplacement de M. Poirieux, vice-président du conseil régional Rhône-Alpes, M. Martin-Lalande, conseiller régional Centre, M. Soulier, qui était conseiller régional Rhône-Alpes: Titulaire: M. Martin-Lalande (Patrice), conseiller régional Centre. Premier suppléant: M. Poirieux (Guy), vice-président du conseil régional Rhône-Alpes. Deuxième suppléant: M. Troyon (Michel), conseiller régional Haute-Normandie. En remplacement de M. Fougere, qui était président du conseil régional Poitou-Charentes, M. Brossard, conseiller régional Poitou-Charentes, M. Lehmann, conseiller régional Franche-Comté: Titulaire: M. Brossard (Jacques), conseiller régional Poitou-Charentes. Premier suppléant: M. Lehmann (Yves-Marie), conseiller régional Franche-Comté. Deuxième suppléant: M. Simonot (Bernard), vice-président du conseil régional Franche-Comté. En remplacement de M. Violet, qui était vice-président du conseil régional Ile-de-France, M. Kari, conseiller régional Ile-de-France, Mme Heymonet, conseillère régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur. Titulaire: M. Bourg-Broc (Bruno), vice-président du conseil régional Champagne-Ardenne. Premier suppléant: M. Kari (Embarek), conseiller régional Ile-de-France. Deuxième suppléante: Mme Heymonet (Andrée), conseillère régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000176517, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).