Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 juillet 1992. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 26 juin 1992, l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau est modifié comme suit:
Au titre des représentants des usagers
En tant que représentants des associations
de la navigation intérieure
Titulaire: M. Walbrecq (René), président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale, en remplacement de M. Lamot. Suppléant: M. Teite (Claude), vice-président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale.
En tant que représentants de la pêche maritime
et de la conchyliculture
Titulaire: M. Rabot (Jean), président du comité central des pêches maritimes, en remplacement de M. Martin. Suppléant: M. Monfort (Louis), vice-président du comité central des pêches maritimes, en remplacement de M. Anger.
En tant que représentants des industries chimiques
Titulaire: M. Fenain (Michel), chef du service Environnement à l'union des industries chimiques. Suppléant: M. Gauvard (René), directeur des affaires économiques au Syndicat national des industries des engrais, en remplacement de M. Fenain.
Au titre des représentants de l'Etat
En tant que représentants du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire: M. Ribiere (Georges), chargé de mission Environnement à la D.A.T.A.R., en remplacement de M. Looses. Suppléant; M. Gastambide (Marc), chargé de mission Agriculture à la D.A.T.A.R., en remplacement de M. Rousseau.
Au titre des personnes compétentes
Suppléante: Mme Kanas (Katia), spécialiste Eau, à Greenpeace, en remplacement de M. Connan (Alain).