Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 septembre 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 septembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 septembre 1992
Publié le24 septembre 1992
PublicationJORF n°222 du 24 septembre 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMEND9203538A
IdentifiantJORFTEXT000000176895
RéférenceArrêté du 17 septembre 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 24 septembre 1992, NOR MEND9203538ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture en date du 17 septembre 1992, sont nommés au titre de l'article 2 (1o, b) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation, par suite des démissions de Mme Guillaume (Isabelle) et de M. Galhardo (Jacques) (S.N.E.S.): Premier suppléant de M. Pangrazzi: M. Blanchetier (Pascal) (S.N.E.S.); Deuxième suppléant de M. Pangrazzi: Mme Piat (Sandrine) (S.N.E.S.).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000176895, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).