Article (sans numéro) JORFARTI000000996741
Arrêtent:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 10 décembre 1992 relatif à l'échelonnement indiciaire des professeurs et des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 décembre 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 décembre 1992
NatureArrêté
Signé le10 décembre 1992
Publié le29 décembre 1992
PublicationJORF n°302 du 29 décembre 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENN9204474A
IdentifiantJORFTEXT000000178088
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives, et le ministre du budget,
Vu le décret no 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites, ensemble les textes qui l'ont modifié et complété, notamment le décret no 92-1190 du 4 novembre 1992;
Vu le décret no 92-1178 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle,
Article (sans numéro) JORFARTI000001572390
Art. 1er. - Les échelonnements indiciaires applicables aux professeurs et aux maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle sont fixés ainsi qu'il suit:
Article (sans numéro) JORFARTI000000996742
PROFESSEURS
Indices bruts
-
1re classe: ......................................................
1015
2e classe: ......................................................
1015
......................................................
958
......................................................
901
......................................................
852
......................................................
801
Article (sans numéro) JORFARTI000002156201
MAITRES DE CONFERENCES
Hors-classe: ......................................................
1015
......................................................
958
......................................................
901
......................................................
852
......................................................
801
1re classe: ......................................................
1015
......................................................
966
......................................................
920
......................................................
882
......................................................
821
......................................................
755
2e classe: ......................................................
677
......................................................
608
......................................................
530
Article (sans numéro) JORFARTI000001190197
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 décembre 1992.
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,
Pour le ministre et par délégation: Le directeur des personnels d'enseignement supérieur, J. GASOL
Le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives,
Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur général de l'administration et de la fonction publique: Le sous-directeur, L. MARIOTTE
Le ministre du budget,
Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur du budget: Le sous-directeur, J. CREYSSEL
Textes cités liens · DILA1
Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 · application
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