Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 mars 1994 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 mars 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 mars 1994
Publié le31 mars 1994
PublicationJORF n°76 du 31 mars 1994
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
NORMAEA9420209A
IdentifiantJORFTEXT000000182481
RéférenceArrêté du 18 mars 1994 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 31 mars 1994, NOR MAEA9420209ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001580729

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 18 mars 1994, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en qualité de représentants du ministre des affaires étrangères, en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990:

Membre titulaire:

M. Zeller (Philippe), conseiller des affaires étrangères, en remplacement de M. Zoël (Jean-Louis);

Membre suppléant:

M. Vauthier (Alain), administrateur civil hors classe, en remplacement de M. Bos (Richard).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000182481, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).