Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 3 juin 1994 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 juin 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 juin 1994
Publié le18 juin 1994
PublicationJORF n°140 du 18 juin 1994
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DE LA VILLE
NORSANP9401750A
IdentifiantJORFTEXT000000182839
RéférenceArrêtés du 3 juin 1994 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 18 juin 1994, NOR SANP9401750ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001728350

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 3 juin 1994, l'arrêté du 30 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit:

1. A la commission des opticiens-lunetiers, comme membres appartenant à la profession sur proposition de l'Union nationale des syndicats d'opticiens de France (U.N.S.O.F.):

Remplacer:

<< Titulaire: M. Vanrullen (Jean);

<< Suppléant: M. Schilis (Robert);

<< Titulaire: M. Beguey (Pierre);

<< Suppléant: M. Bourdeau (George); >>,

Par:

<< Titulaire: M. Beguey (Pierre);

<< Suppléant: M. Martin (Gilles);

<< Titulaire: M. Jourde (Rolland);

<< Suppléant: M. Bourdeau (Gilles). >>

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000182839, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).