Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 août 1994. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 12 août 1994, sont nommés au Comité national de l'eau:
Au titre des représentants des usagers
En tant que représentant des riverains industriels
Titulaire: M. Pigeaud (Jean-Marie), président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau (Fénarive), en remplacement de M. Vasseur (Jacques).
Au titre des représentants de l'Etat
En tant que représentant du ministre chargé de l'environnement
Suppléant: M. Roussel (Pierre), directeur adjoint de l'eau, en remplacement de M. Truchot (Claude).
En tant que représentant du ministre chargé de la santé
Suppléant: Mme Arnaud (Christine), ingénieur sanitaire à la direction générale de la santé, en remplacement de M. Godet (Jean-Luc). L'arrêté du 8 novembre 1990 modifié portant nomination au Comité national de l'eau est modifié en conséquence.