Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 décembre 1997 portant nomination à un conseil de département du Centre national de la recherche scientifique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 décembre 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 décembre 1997
Publié le19 décembre 1997
PublicationJORF n°294 du 19 décembre 1997
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENH9703451A
IdentifiantJORFTEXT000000187410
RéférenceArrêté du 11 décembre 1997 portant nomination à un conseil de département du Centre national de la recherche scientifique, JO du 19 décembre 1997, NOR MENH9703451ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000000975536

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 11 décembre 1997, est nommé membre du conseil de département Sciences de la vie du Centre national de la recherche scientifique, créé par l'arrêté du 10 mai 1991 : M. Clarac (François), en remplacement de M. Pailhous (Jean).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000187410, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).