Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 février 1998 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales et l'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 février 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 février 1998
Publié le19 février 1998
PublicationJORF n°42 du 19 février 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE
NORMESP9820598A
IdentifiantJORFTEXT000000187777
RéférenceArrêté du 11 février 1998 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales et l'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 19 février 1998, NOR MESP9820598ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002138581

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 11 février 1998 :

L'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

I. - A la commission des masseurs-kinésithérapeutes :

Membres appartenant à l'administration,

aux organismes intéressés et au corps médical

Sur proposition de la Fédération hospitalière de France (FHF) :

Remplacer :

« Titulaire : Mme Nguyen (Thinga) ;

« Suppléant : M. Cognet (Jean-Claude). »,

par :

« Titulaire : Mme Quillet (Emmanuelle) ;

« Suppléant : M. Cognet (Jean-Claude). »

Sur proposition de la Fédération française des médecins généralistes (MG-France) :

Remplacer :

« Titulaire : Mme le docteur Lecomte. »,

par :

« Titulaire : M. le docteur Agulhon. »

II. - A la commission des pédicures-podologues :

Article (sans numéro) JORFARTI000001317280

Membres appartenant à la profession

Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (FO) :

Remplacer :

« Titulaire : M. Huertas (Claude) ;

« Suppléante : Mme Ricordel (Claudine). »,

par :

« Titulaire : M. Huertas (Claude) ;

« Suppléante : Mme Rodriguez (Annie). »

III. - A la commission des psychomotriciens :

Article (sans numéro) JORFARTI000001172014

Membres appartenant à l'administration,

aux organismes intéressés et au corps médical

Sur proposition de la Fédération hospitalière de France (FHF) :

Remplacer :

« Titulaire : M. Martin-Martinière (Odon) ;

« Suppléante : Mme Nguyen (Thinga). »,

par :

« Titulaire : M. Martin-Martinière (Odon) ;

« Suppléante : Mme Quillet (Emmanuelle). »

L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

Article (sans numéro) JORFARTI000002331136

Membres appartenant à l'administration,

aux organismes intéressés et au corps médical

Sur proposition de la Fédération hospitalière de France (FHF) :

Remplacer :

« Titulaire : Mme Nguyen (Thinga) ;

« Suppléant : M. Metais (Jacques). »,

par :

« Titulaire : Mme Quillet (Emmanuelle) ;

« Suppléant : M. Metais (Jacques). »

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000187777, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).