Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 mai 1995 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 mai 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 mai 1995
Publié le21 mai 1995
PublicationJORF n°119 du 21 mai 1995
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9570051A
IdentifiantJORFTEXT000000189142
RéférenceArrêté du 9 mai 1995 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse, JO du 21 mai 1995, NOR MJSK9570051ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002306634

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 9 mai 1995, l'arrêté du 19 janvier 1994 portant nomination au bureau, à la commission d'agréments et à la commission de protection des mineurs du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse est ainsi modifié :

M. Lefevre (Bernard) est remplacé par M. Carre (Hervé), suppléant ;

M. Tetaz (Georges), directeur régional de la jeunesse et des sports de Nord - Pas-de-Calais, est remplacé par M. Deshayes (Gérard), directeur régional de la jeunesse et des sports de Bretagne, titulaire ;

M. Deshayes (Gérard), directeur régional de la jeunesse et des sports de Bretagne, est remplacé par M. Tetaz (Georges), directeur régional de la jeunesse et des sports de Nord - Pas-de-Calais, suppléant ;

M. Alessio (André), directeur départemental de la jeunesse et des sports du Val-d'Oise, est remplacé par M. Quenault (Eric), directeur départemental de la jeunesse et des sports du Cher, suppléant ;

M. Da Costa (Philippe) est remplacé par Mme Aubry (Isabelle), titulaire.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000189142, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).