Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 mai 1998 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 modifié portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 mai 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 mai 1998
Publié le23 mai 1998
PublicationJORF n°118 du 23 mai 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE
NORMESP9821764A
IdentifiantJORFTEXT000000190356
RéférenceArrêté du 7 mai 1998 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 modifié portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 23 mai 1998, NOR MESP9821764ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001944524

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 7 mai 1998, l'arrêté du 25 septembre 1995 modifié portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

A la commission des masseurs-kinésithérapeutes :

Membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR) ; remplacer :

« Titulaire : M. Vleminckx (Jacques) ;

« Suppléant : M. Bazoge (Gérard) »,

par :

« Titulaire : M. Bazoge (Gérard) ;

« Suppléant : M. Decory (Bernard) ».

Membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF) ; remplacer :

« Titulaire : M. le docteur Bellaiche ;

« Suppléant : M. le docteur Pellen »,

par :

« Titulaire : M. le docteur Pellen ;

« Suppléant : M. le docteur Monod ».

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000190356, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).