Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 avril 1996 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 avril 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 avril 1996
Publié le20 avril 1996
PublicationJORF n°94 du 20 avril 1996
AutoritéMINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES
NORTASP9521152A
IdentifiantJORFTEXT000000191974
RéférenceArrêté du 10 avril 1996 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 20 avril 1996, NOR TASP9521152ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001018839

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 10 avril 1996, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

COMMISSION DES TECHNICIENS DE LABORATOIRE

Titulaire : Mme Chaumont (Isabelle). Suppléante : Mme Paviot (Françoise).

COMMISSION DES MASSEURS-KINESITHERAPEUTES

Titulaire : M. Arias (Manuel). Suppléant : M. Alsafrana (Maurice).

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 septembre 1995 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000191974, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).