Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 avril 1996 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 mai 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 avril 1996
Publié le4 mai 1996
PublicationJORF n°105 du 4 mai 1996
AutoritéMINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES
NORTASP9621252A
IdentifiantJORFTEXT000000193226
RéférenceArrêté du 15 avril 1996 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 4 mai 1996, NOR TASP9621252ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001601014

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 15 avril 1996, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

Commission des orthophonistes

Titulaire : Mme Cohen (Simy). Suppléant : M. Bétrancourt (Philippe). Titulaire : M. Roustit (Jacques). Suppléante : Mme Hénault (Catherine).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000193226, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).