Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 mai 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 juin 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 mai 1996
Publié le5 juin 1996
PublicationJORF n°129 du 5 juin 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENG9601524A
IdentifiantJORFTEXT000000193453
RéférenceArrêté du 28 mai 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 5 juin 1996, NOR MENG9601524ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002114921

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 28 mai 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation, au titre de l'article 2 (1, d) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de M. Peytavi (Marcel), Mme Lagarde (Françoise), Mme Allemand (Georgette), M. Pierrot (Rémy) (Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale [S.N.P.D.E.N.]) :

Titulaire : M. Romero (Jean-Jacques) (S.N.P.D.E.N.) ;

Premier suppléant : M. Guimard (Jean-Claude) (S.N.P.D.E.N.) ;

Deuxième suppléant : M. Ouaggini (André) (S.N.P.D.E.N.) ;

Titulaire : M. Decroux (Jean-Philippe) (S.N.P.D.E.N.) ;

Premier suppléant : M. Lefebvre (Bernard) (S.N.P.D.E.N.) ;

Deuxième suppléant : M. Hory (Michel) (S.N.P.D.E.N.).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000193453, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).