Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 avril 1996 modifiant et complétant l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 mai 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 avril 1996
Publié le29 mai 1996
PublicationJORF n°123 du 29 mai 1996
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9670072A
IdentifiantJORFTEXT000000194278
RéférenceArrêté du 25 avril 1996 modifiant et complétant l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives, JO du 29 mai 1996, NOR MJSK9670072ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001017916

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 25 avril 1996, la liste figurant en annexe à l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives, est ainsi modifiée et complétée :

I. - Les mots << Vive (Claude) >> sont remplacés par les mots << Vives (Claude) >>.

II. - La liste est ainsi complétée :

<< Baret (Michel) ;

<< Bouclier (Armand) ;

<< Bussemey (Michel) ;

<< Ciomirtan (Georgeta) ;

<< Dabek (Alain) ;

<< Dauny (Gilles) ;

<< Dore (Didier) ;

<< Douay (Pierre) ;

<< Dubois (René) ;

<< Duroy (Daniel) ;

<< Gauthier (Jean-Louis) ;

<< Gomord (Françoise) ;

<< Hergott (Bertrand) ;

<< Jaguelin (Michel) ;

<< Jouve (Elisabeth) ;

<< Lapierre (Jean-Marc) ;

<< Lefaure (Thierry) ;

<< Noir (Jean-Pierre) ;

<< Peccard (Alain) ;

<< Petrini (Pascal) ;

<< Rechal (Lucien) ;

<< Remond (Nicolas) ;

<< Turlot (Marcel). >>

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000194278, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).