Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 25 septembre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 octobre 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 septembre 1996
Publié le4 octobre 1996
PublicationJORF n°232 du 4 octobre 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENG9602703A
IdentifiantJORFTEXT000000195402
RéférenceArrêtés du 25 septembre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 4 octobre 1996, NOR MENG9602703ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002182583

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 25 septembre 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (1, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de MM. Labaye (Max), Barbier (Paul) et Savigny (Jacques), (Syndicat national unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles Force ouvrière de l'enseignement public [S.N.U.D.I.-F.O.]) :

Titulaire : M. Barbier (Paul) (S.N.U.D.I.-F.O.) ;

Premier suppléant : M. Savigny (Jacques) (S.N.U.D.I.-F.O.) ;

Deuxième suppléant : Mme Cot (Marguerite) (S.N.U.D.I.-F.O.).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000195402, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).