Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 septembre 1996 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 septembre 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 septembre 1996
Publié le13 septembre 1996
PublicationJORF n°214 du 13 septembre 1996
AutoritéMINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES
NORTASP9623329A
IdentifiantJORFTEXT000000195615
RéférenceArrêté du 3 septembre 1996 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 13 septembre 1996, NOR TASP9623329ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002182903

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 3 septembre 1996, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

I. - A la commission des puéricultrices, sur proposition du comité d'entente des écoles de puéricultrices (C.E.E.P.) :

Remplacer :

<< Titulaire : Mme Brion (Annick) ;

<< Suppléante : Mme Dube (Edith) >>,

Par :

<< Titulaire : Mme Vanneufville (Thérèse) ;

<< Suppléante : Mme Dube (Edith) >>.

II. - A la commission des psychomotriciens, sur proposition de la Fédération des médecins de France (F.M.F.) :

Remplacer :

<< Titulaire : M. le docteur Stevenin ;

<< Suppléant : M. le docteur de Praingy >>,

Par :

<< Titulaire : M. le docteur Costi ;

<< Suppléant : M. le docteur Hohenberg >>.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000195615, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).