Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 octobre 1998 fixant les effectifs des personnels hospitaliers et universitaires titulaires de certains centres hospitaliers et universitaires

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 octobre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 octobre 1998
Publié le29 octobre 1998
PublicationJORF n°251 du 29 octobre 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENP9802566A
IdentifiantJORFTEXT000000196163
RéférenceArrêté du 5 octobre 1998 fixant les effectifs des personnels hospitaliers et universitaires titulaires de certains centres hospitaliers et universitaires, JO du 29 octobre 1998, NOR MENP9802566ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001949137

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 5 octobre 1998, les effectifs des personnels hospitaliers et universitaires titulaires visés à l'article 1er (3o) du décret no 60-130 du 24 septembre 1960 modifié et à l'article 1er (1o, a et b) du décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié sont, pour l'année universitaire 1998-1999, fixés conformément aux tableaux ci-annexés pour les centres hospitaliers et universitaires ci-après :

Centre hospitalier et universitaire des Antilles-Guyane

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 251 du 29/10/1998 page 16345 à 16350

=============================================

Article (sans numéro) JORFARTI000001949138

Centre hospitalier et universitaire de Caen

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 251 du 29/10/1998 page 16345 à 16350

=============================================

Article (sans numéro) JORFARTI000001949139

Centre hospitalier et universitaire de Nantes

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 251 du 29/10/1998 page 16345 à 16350

=============================================

Article (sans numéro) JORFARTI000002138924

Centre hospitalier et universitaire de Paris V - Cochin - Port-Royal

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 251 du 29/10/1998 page 16345 à 16350

=============================================

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000196163, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).