Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 24 août 1994 modifié portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 décembre 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 novembre 1996
Publié le3 décembre 1996
PublicationJORF n°281 du 3 décembre 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
NOREQUP9601537A
IdentifiantJORFTEXT000000196694
RéférenceArrêté du 19 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 24 août 1994 modifié portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées, JO du 3 décembre 1996, NOR EQUP9601537ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001795592

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 19 novembre 1996, l'arrêté du 24 août 1994 modifié portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées est modifié comme suit :

<< M. Lespinard (Georges), professeur des universités, président du conseil scientifique,... >> est remplacé par : << M. Decomps (Bernard), directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan, président du conseil scientifique, ... >> ;

<< Le mandat de M. Decomps, fixé à trois ans, prend effet à compter de la signature de l'arrêté le nommant président du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées. >>

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000196694, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).