Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 décembre 1998 portant nomination au Conseil national des universités

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 janvier 1999. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 décembre 1998
Publié le6 janvier 1999
PublicationJORF n°4 du 6 janvier 1999
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENP9803326A
IdentifiantJORFTEXT000000197686
RéférenceArrêté du 24 décembre 1998 portant nomination au Conseil national des universités, JO du 6 janvier 1999, NOR MENP9803326ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001755844

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 24 décembre 1998, sont nommés membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié :

COLLEGE 2

Article (sans numéro) JORFARTI000000983974

Maître de conférences et assimilés

Section 1. - Droit privé et sciences criminelles

Mme Bonhomme-Juan (Régine), maître de conférences à l'université Montpellier-I, en remplacement de Mme Vallansan-Omnes (Jocelyne).

Mme Dion-Loye (Sophie), maître de conférences à l'université de Dijon, en remplacement de Mme Benezech-Pignarre (Geneviève).

Mme Pancrazi-Tian (Marie-Eve), maître de conférences à l'université Aix-Marseille-III, en remplacement de M. Beaubrun (Marcel).

Article (sans numéro) JORFARTI000002149683

Section 15. - Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises,

hébraïques, d'autres domaines linguistiques

Mme Mesguich-Kessler (Sophie), maître de conférences à l'université Paris-VIII, en remplacement de Mme Peltzer-Groznikh (Louise).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000197686, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).