Article (sans numéro) JORFARTI000001801118
Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 28 mars 1997 :
L'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
I. - A la commission des puéricultrices, remplacer :
Membres appartenant à la profession désignés en raison de leur compétence : << Titulaire : Mme Dreyer-Muller (Nicole) ;
<< Suppléante : Mme Denis (Marie-Andrée) ; >> par :
<< Titulaire : Mme Dreyer-Muller (Nicole) ;
<< Suppléante : Mme Quelennec (Claire) ; >>.
II. - A la commission des orthophonistes, remplacer :
Membres appartenant à la profession désignés en raison de leur compétence : << Titulaire : Mme Vormès (Emilie). >> par :
<< Titulaire : Mme Vormès (Emilie) ;
<< Suppléante : Mme Campan (Marie). >>.
III. - A la commission des audioprothésistes, ajouter :
<< Membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical : >> avant : << Sur proposition de la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF) :
<< Le directeur d'un institut national de jeunes sourds ou son représentant :
<< M. Michel (Jean-François), Institut national de jeunes sourds de Paris.
>> IV. - A la commission des techniciens de laboratoire, remplacer :
Membres appartenant à la profession désignés en raison de leur compétence : << Titulaire : Mme Legrand (Michèle) ; >> par :
<< Titulaire : Mme Mailly (Michèle) ; >>.
V. - A la commission des diététiciens, remplacer :
Sur proposition de la fédération de la santé et de l'action sociale,
Confédération générale du travail (CGT) :
<< Titulaire : Mme Cathala (Michèle) ;
<< Suppléante : Mme Brun (Béatrice). >> par :
<< Titulaire : Mme Cathala (Michèle) ;
<< Suppléante : Mme Graff (Eliane). >> L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
Membres désignés en leur qualité de membres appartenant aux professions paramédicales représentées au conseil et désignés en raison de leur compétence :
Au b) Représentants des professions de rééducation, remplacer :
<< Suppléant : M. Beyneyye (Pascal). >> par :
<< Suppléant : M. Beynette (Pascal). >>.