Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 janvier 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 janvier 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 janvier 1997
Publié le23 janvier 1997
PublicationJORF n°19 du 23 janvier 1997
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENG9700016A
IdentifiantJORFTEXT000000199213
RéférenceArrêté du 14 janvier 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 23 janvier 1997, NOR MENG9700016ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001729537

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 janvier 1997, sont nommés au titre de l'article 2 (1, f) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation, en remplacement de Mmes Azais (Christine) et Muckensturm (Germaine), de MM. Andre (Robert), Capdeville (Guy), Danilo (Joseph), Faure (Michel), Gand (Michel), Lalardie (Jean-Jacques), Savreux (Alain) (Syndicat national des agents de l'éducation nationale [S.N.A.E.N.]) :

Titulaire : M. Andre (Robert) (S.N.A.E.N.) ;

Premier suppléant : M. Faure (Michel) (S.N.A.E.N.) ;

Deuxième suppléant : M. Gand (Michel) (S.N.A.E.N.).

Titulaire : M. Capdeville (Guy) (S.N.A.E.N.) ;

Premier suppléant : M. Danilo (Joseph) (S.N.A.E.N.) ;

Deuxième suppléant : M. Lalardie (Jean-Jacques) (S.N.A.E.N.).

Titulaire : M. Savreux (Alain) (S.N.A.E.N.) ;

Première suppléante : Mme Azais (Christine) (S.N.A.E.N.) ;

Deuxième suppléant : M. Madia (Germain) (S.N.A.E.N.).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000199213, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).