Article (sans numéro) JORFARTI000002391436
Art. 1er. - Les articles 1er et 3 de l'arrêté du 17 janvier 1997 susvisé sont modifiés comme suit :
I. - Le premier tiret du premier alinéa de l'article 1er est ainsi rédigé : << Comprend les services d'administration centrale suivants :
<< - le service d'architecture des systèmes de forces constitué de la sous-direction des synthèses et de la prospective ;
<< - le service de la recherche et des études amont constitué :
<< - de la sous-direction des programmes d'études amont ;
<< - de la sous-direction de la politique de recherche ;
<< - de la sous-direction financière ;
<< - de la sous-direction scientifique ;
<< - la sous-direction de l'administration et de la gestion ; >>.
II. - Le huitième tiret du premier alinéa de l'article 1er est ainsi rédigé :
<< - le service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information >> ;
II. - A l'article 3, remplacer le dernier point-virgule par un point.