Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 9 mai 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 mai 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 mai 1997
Publié le24 mai 1997
PublicationJORF n°119 du 24 mai 1997
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
NORMAEA9720248A
IdentifiantJORFTEXT000000201208
RéférenceArrêtés du 9 mai 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 24 mai 1997, NOR MAEA9720248ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001995748

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du ministre délégué à la coopération en date du 9 mai 1997, sont nommées membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en qualité de représentantes des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger, en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :

Au titre de l'Association nationale

des écoles françaises à l'étranger

En qualité de titulaire : Mme Barnaud (Anne), en remplacement de M. Lecrubier (Pierre) ; En qualité de suppléante : Mme Blandin (Renée), en remplacement de Mme Barnaud (Anne).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000201208, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).