Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 mars 1998 modifiant l'arrêté du 19 janvier 1998 relatif à la liste des académies dans lesquelles peuvent être subies certaines épreuves de langues étrangères à la session de 1998 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 avril 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 mars 1998
Publié le7 avril 1998
PublicationJORF n°82 du 7 avril 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENE9800769A
IdentifiantJORFTEXT000000205394
RéférenceArrêté du 30 mars 1998 modifiant l'arrêté du 19 janvier 1998 relatif à la liste des académies dans lesquelles peuvent être subies certaines épreuves de langues étrangères à la session de 1998 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, JO du 7 avril 1998, NOR MENE9800769ALégifrance →

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,

Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat général ;

Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique ;

Vu les arrêtés du 15 septembre 1993 relatifs aux épreuves du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, modifiés et complétés par les arrêtés du 17 mars 1994, les arrêtés du 28 novembre 1994 et l'arrêté du 11 juillet 1996 ;

Vu l'arrêté du 19 janvier 1998 relatif à la liste des académies dans lesquelles peuvent être subies certaines épreuves de langues étrangères à la session de 1998 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique,

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000001616695

Art. 1er. - L'arrêté du 19 janvier 1998 fixant la liste des académies dans lesquelles peuvent être subies certaines épreuves de langues étrangères à la session de 1998 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique est modifié ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

« Arabe littéral

« Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Corse, Créteil, Dijon, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Rennes, Réunion, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles. »,

Lire :

« Arabe littéral

« Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Corse, Créteil, Dijon, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Rennes, Réunion, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles. »

Au lieu de :

« Portugais

« Toutes les académies, sauf l'académie de Montpellier. »,

Lire :

« Portugais

« Toutes les académies. »

Au lieu de :

« Russe

« Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Créteil, Dijon, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Reims, Rennes, Réunion, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles. »,

Lire :

« Russe

« Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Créteil, Dijon, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Reims, Rennes, Réunion, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles. »

Article (sans numéro) JORFARTI000002195621

Art. 2. - Les recteurs sont chargés dans leur académie de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 mars 1998.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire, A. Boissinot

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000205394, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).