Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 juillet 1998 relatif au programme de culture générale des classes préparatoires de seconde année économique et commerciale pour l'année scolaire 1998-1999

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 juillet 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 juillet 1998
Publié le10 juillet 1998
PublicationJORF n°158 du 10 juillet 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENS9801841A
IdentifiantJORFTEXT000000206222
RéférenceArrêté du 2 juillet 1998 relatif au programme de culture générale des classes préparatoires de seconde année économique et commerciale pour l'année scolaire 1998-1999, JO du 10 juillet 1998, NOR MENS9801841ALégifrance →

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,

Vu les arrêtés du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et les programmes des classes préparatoires économiques et commerciales (options scientifique, économique et technologique) ;

Vu l'avis du ministre de la défense en date du 29 avril 1998 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 27 avril 1998 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation nationale en date du 11 juin 1998,

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000002197943

Art. 1er. - Durant l'année scolaire 1998-1999, le programme de culture générale des classes préparatoires de seconde année économique et commerciale, options scientifique, économique et technologique, porte sur l'étude du thème suivant : « la sensibilité ».

Article (sans numéro) JORFARTI000002400745

Art. 2. - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 juillet 1998.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice de l'enseignement supérieur, F. Demichel

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000206222, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).