Arrêté du 2 octobre 1998 portant nomination à un conseil de département du Centre national de la recherche scientifique
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 octobre 1998. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le2 octobre 1998
Publié le10 octobre 1998
PublicationJORF n°235 du 10 octobre 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENR9802469A
IdentifiantJORFTEXT000000207611
RéférenceArrêté du 2 octobre 1998 portant nomination à un conseil de département du Centre national de la recherche scientifique, JO du 10 octobre 1998, NOR MENR9802469ALégifrance →
Article (sans numéro) JORFARTI000002203969
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 2 octobre 1998, M. Courtine (Jean-François) est nommé membre du conseil de département « Sciences de l'homme et de la société » créé par l'arrêté du 10 mai 1991 portant création de départements scientifiques au Centre national de la recherche scientifique et relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique concernées par l'activité de chacun d'eux, en remplacement de M. Bouveresse (Jacques).