Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 juin 1999. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée sur l'éducation ;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu le décret no 96-465 du 29 mai 1996 relatif à l'organisation de la formation au collège ;
Vu l'arrêté du 14 novembre 1985, modifié par les arrêtés des 26 juillet 1990, 10 juillet 1992 et 3 novembre 1993, relatif aux programmes de sixième, cinquième, quatrième et troisième des collèges ;
Vu l'arrêté du 22 novembre 1995 relatif aux programmes de la classe de sixième des collèges ;
Vu l'arrêté du 10 janvier 1997 relatif aux programmes du cycle central des collèges ;
Vu l'arrêté du 24 juillet 1997 relatif aux programmes de deuxième langue vivante des classes de quatrième et troisième des collèges ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1998 relatif aux programmes des classes de troisième des collèges ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 6 mai 1999,
Arrête :
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1998 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Les programmes applicables à compter de la rentrée scolaire 1999 en classe de troisième dans toutes les disciplines, à l'exception de ceux de deuxième langue vivante, sont fixés en annexe du présent arrêté. »
Art. 2. - Pour la classe de troisième à option technologique, les programmes de technologie, de physique-chimie, d'histoire-géographie et d'éducation civique sont fixés en annexe du présent arrêté.
Art. 3. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 22 juillet 1999, vendu au prix de 14 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Le présent arrêté et ses annexes seront publiés dans la collection « Collège » du Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 18 juin 1999.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire, B. Toulemonde