Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 juillet 1999 modifiant l'arrêté du 10 mars 1999 portant nomination au Comité national de biologie médicale

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 août 1999. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 juillet 1999
Publié le20 août 1999
PublicationJORF n°192 du 20 août 1999
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENS9901731A
IdentifiantJORFTEXT000000212787
RéférenceArrêté du 29 juillet 1999 modifiant l'arrêté du 10 mars 1999 portant nomination au Comité national de biologie médicale, JO du 20 août 1999, NOR MENS9901731ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002491741

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 29 juillet 1999, l'arrêté du 10 mars 1999 portant nomination au Comité national de biologie médicale est modifié ainsi qu'il suit :

- au lieu de : « Mme Ayache (M.) », lire : « Mme Aiach (M.) » ;

- au lieu de : « Mme Gaudot-Toussaint (M.-F.) », lire : « Mme Gaudeau-Toussaint (M.-F.) » ;

- au lieu de : « Mme Louiergue (F.) », lire : « Mme Loulergue (F.) » ;

- au lieu de : « M. Pointeau (G.) », lire : « Foucher (M.-J.) ».

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000212787, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).