Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juin 2001. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 311-1 à L. 311-3 et L. 311-5 ;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 14 mars 1986 modifié relatif à l'organisation des enseignements et à l'aménagement des horaires ainsi qu'aux programmes des disciplines de la classe de seconde des lycées ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 modifié relatif aux programmes de la classe de seconde générale et technologique ;
Vu l'arrêté du 14 juin 1995 modifié relatif au programme d'histoire-géographie de la classe de seconde ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricoles ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2000 relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique à partir de l'année scolaire 2000-2001 et de l'année scolaire 2001-2002 ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes en date du 24 avril 2001 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 3 mai 2001,
Arrête :
Art. 1er. - Les dispositions contenues dans l'arrêté du 31 juillet 2000 susvisé et relatives à l'enseignement du français en classe de seconde générale et technologique sont annulées et remplacées par les dispositions annexées au présent arrêté.
Art. 2. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche en date du 5 juillet 2001, vendu au prix de 2,29 Euro et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 5 juin 2001.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire, J.-P. de Gaudemar