Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 août 2000 fixant le programme de l'enseignement obligatoire des sciences de la vie et de la Terre en classe de première de la série scientifique à partir de l'année scolaire 2001-2002

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 août 2000. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 août 2000
Publié le22 août 2000
PublicationJORF n°193 du 22 août 2000
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENE0002063A
IdentifiantJORFTEXT000000217318
RéférenceArrêté du 9 août 2000 fixant le programme de l'enseignement obligatoire des sciences de la vie et de la Terre en classe de première de la série scientifique à partir de l'année scolaire 2001-2002, JO du 22 août 2000, NOR MENE0002063ALégifrance →

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée sur l'éducation ;

Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 fixant le programme obligatoire des sciences de la vie et de la Terre de la classe de première de la série scientifique ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat général ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 27 juin 2000 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juillet 2000,

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000001441011

Art. 1er. - A compter de l'année scolaire 2000-2001, les dispositions de l'arrêté du 10 juillet 1992 susvisé relatives au programme de l'enseignement obligatoire des sciences de la vie et de la Terre de la classe de première de la série scientifique sont annulées et remplacées par celles figurant en annexe du présent arrêté.

Article (sans numéro) JORFARTI000002028075

Art. 2. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article (sans numéro) JORFARTI000002423165

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 31 août 2000, vendu au prix de 15 F (2,29 Euro) et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Fait à Paris, le 9 août 2000.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire, J.-P. de Gaudemar

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000217318, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).