Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er novembre 2001. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, notamment l'article 11 ;
Vu l'arrêté du 27 juin 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 21 septembre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 24 septembre 2001,
Arrête :
Art. 1er. - Un enseignement optionnel « cinéma-audiovisuel, théâtre, histoire des arts », dont l'horaire est modulable, est proposé dans le cadre des classes préparatoires de première année lettres et de seconde année lettres (Ecole normale supérieure et Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud). Les annexes de l'arrêté du 27 juin 1995 susvisé sont modifiées comme suit.
Art. 2. - La ligne suivante :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 254 du 01/11/2001 page 17178
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est ajoutée dans le tableau figurant à l'annexe I portant sur l'horaire hebdomadaire de la classe préparatoire de lettres (première année), parmi les enseignements à option.
Art. 3. - La ligne suivante :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 254 du 01/11/2001 page 17178
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est ajoutée :
- dans le tableau figurant à l'annexe II portant sur l'horaire hebdomadaire de la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure), parmi les enseignements préparant à l'option d'admissibilité et à l'option d'admission ;
- dans le tableau figurant à l'annexe III portant sur l'horaire hebdomadaire de la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud), parmi les enseignements à option.
Art. 4. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à partir de l'année scolaire 2001-2002.
Art. 5. - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 24 octobre 2001.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur, F. Demichel