Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1er juillet 2002 portant modification des programmes des enseignements des mathématiques dans les séries technologiques du lycée

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 juillet 2002. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juillet 2002
Publié le10 juillet 2002
PublicationJORF n°159 du 10 juillet 2002
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
NORMENE0201547A
IdentifiantJORFTEXT000000231610
RéférenceArrêté du 1er juillet 2002 portant modification des programmes des enseignements des mathématiques dans les séries technologiques du lycée, JO du 10 juillet 2002, NOR MENE0201547ALégifrance →

Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 311-1 à L. 311-3 et L. 311-5 ;

Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;

Vu l'arrêté du 27 mars 1991 relatif aux programmes de mathématiques des classes de première et terminale F1, F2, F3, F4, F5, F6, F7, F7, F8, F9, F10, F12 ;

Vu l'arrêté du 27 mars 1991 relatif aux programmes de mathématiques des classes de première et terminale G et H ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminale de la série STT ;

Vu l'arrêté du 10 juin 1994 relatif au programme de mathématiques de la classe terminale des séries ES, L, S, SMS, STI, STL, STT ;

Vu l'arrêté du 1er août 1997 relatif au programme de mathématiques des classes de première et terminale de la spécialité arts appliqués en série STI ;

Vu l'arrêté du 1er août 1997 relatif au programme de mathématiques des classes de première et terminale de la spécialité génie optique en série STI ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 28 mai 2002 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 6 juin 2002,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000001270893

Les programmes définis par les arrêtés des 27 mars 1991, 10 juillet 1992, 10 juin 1994 et 1er août 1997 susvisés sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 2 JORFARTI000001079911

Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er juillet 2002.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire, J.-P. de Gaudemar

Textes cités liens · DILA4

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