Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 juillet 1959 ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ; CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 août 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 juillet 1959
Publié le12 août 1959
PublicationJORF du 12 août 1959
IdentifiantJORFTEXT000000254078
RéférenceArrêté du 30 juillet 1959 ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ; CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, JO du 12 août 1959Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000254078, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).