Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 novembre 1952 RELATIF A L'ORGANISATION DES CENTRES DE VACCINATION PAR LE BCG

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 novembre 1952. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 novembre 1952
Publié le18 novembre 1952
PublicationJORF du 18 novembre 1952
IdentifiantJORFTEXT000000255775
RéférenceArrêté du 4 novembre 1952 RELATIF A L'ORGANISATION DES CENTRES DE VACCINATION PAR LE BCG, JO du 18 novembre 1952Légifrance →

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Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000255775, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).