Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 5 juin 1967 CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 juin 1967. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le5 juin 1967
Publié le22 juin 1967
PublicationJORF du 22 juin 1967
IdentifiantJORFTEXT000000269640
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 7 octobre 1948 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge