Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 mai 1927 CREATION D'UN INSTITUT DE CHRONOMETRIE ET DE MECANIQUE HORLOGERE A LA FACULTE DE SCIENCES DE L'UNIVERSITE DE BESANCON DELIVRANT UN DIPLOME D'INGENIEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 octobre 1927. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 mai 1927
Publié le11 octobre 1927
PublicationJORF du 11 octobre 1927
IdentifiantJORFTEXT000000279603
RéférenceArrêté du 23 mai 1927 CREATION D'UN INSTITUT DE CHRONOMETRIE ET DE MECANIQUE HORLOGERE A LA FACULTE DE SCIENCES DE L'UNIVERSITE DE BESANCON DELIVRANT UN DIPLOME D'INGENIEUR, JO du 11 octobre 1927Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 29 janvier 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000279603, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).