Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 février 1978 MODALITES D'ORGANISATION DU CONCOURS POUR L'ADMISSION A L'ECOLE DE FORMATION DES ELEVES OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE L'ARMEMENT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 mars 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 février 1978
Publié le7 mars 1978
PublicationJORF du 7 mars 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000282764
RéférenceArrêté du 20 février 1978 MODALITES D'ORGANISATION DU CONCOURS POUR L'ADMISSION A L'ECOLE DE FORMATION DES ELEVES OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE L'ARMEMENT, JO du 7 mars 1978Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 20 décembre 1983 · modifie
Arrêté · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000282764, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).