Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 18 juin 1975 CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (OPTIONS INDUSTRIES DE TRANSFORMATION DE PRODUITS AGRICOLES)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 juillet 1975. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le18 juin 1975
Publié le4 juillet 1975
PublicationJORF du 4 juillet 1975
IdentifiantJORFTEXT000000286191
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Arrêté du 27 janvier 1986 · abroge