Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 juillet 1980 LES HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARATOIRES AU BTS HOTELLERIE RESTAURATION SONT FIXES CONFORMEMENT AUX ANNEXE I (HORAIRES),PUBLIEE ET II (PROGRAMME) QUI SERA PUBLIEE AU BO DE L'EDUCATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 août 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 juillet 1980
Publié le23 août 1980
PublicationJORF du 23 août 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000286434
RéférenceArrêté du 24 juillet 1980 LES HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARATOIRES AU BTS HOTELLERIE RESTAURATION SONT FIXES CONFORMEMENT AUX ANNEXE I (HORAIRES),PUBLIEE ET II (PROGRAMME) QUI SERA PUBLIEE AU BO DE L'EDUCATION, JO du 23 août 1980Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000286434, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).