Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 février 1979 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 06-01-1970 FIXANT LA LISTE DES SERVICES TECHNIQUES ET BIBLIOTHEQUES RELEVANT DU MINISTERE DES UNIVERSITES OU D'UN AUTRE DEPARTEMENT MINISTERIEL DANS LESQUELS LE CORPS DES CONSERVATEURS A VOCATION A SERVIR. (AJOUTER INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE PEDAGOGIQUE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 mars 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 février 1979
Publié le3 mars 1979
PublicationJORF du 3 mars 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000287111
RéférenceArrêté du 19 février 1979 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 06-01-1970 FIXANT LA LISTE DES SERVICES TECHNIQUES ET BIBLIOTHEQUES RELEVANT DU MINISTERE DES UNIVERSITES OU D'UN AUTRE DEPARTEMENT MINISTERIEL DANS LESQUELS LE CORPS DES CONSERVATEURS A VOCATION A SERVIR. (AJOUTER INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE PEDAGOGIQUE), JO du 3 mars 1979Légifrance →

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Arrêté du 6 janvier 1970 · modifie
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