Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 novembre 1979 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 21-07-1978 RELATIF AUX MODALITES D'ADMISSION DANS LES ECOLES VETERINAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 décembre 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 novembre 1979
Publié le12 décembre 1979
PublicationJORF du 12 décembre 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000287151
RéférenceArrêté du 16 novembre 1979 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 21-07-1978 RELATIF AUX MODALITES D'ADMISSION DANS LES ECOLES VETERINAIRES, JO du 12 décembre 1979Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 21 juillet 1978 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000287151, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).