Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 février 1978 MODIFICATION DU PREMIER ALINEA DU PARAGRAPHE 2 DE L'ARTICLE 7, DU 1ER ALINEA DU PARAGRAPHE 2 DE L'ARTICLE 12, DU PREMIER ALINEA DE L'ARTICLE 17 DE L'ARRETE DU 18 JUILLET 1977. FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'ALPINISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 mars 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 février 1978
Publié le18 mars 1978
PublicationJORF du 18 mars 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000287554
RéférenceArrêté du 27 février 1978 MODIFICATION DU PREMIER ALINEA DU PARAGRAPHE 2 DE L'ARTICLE 7, DU 1ER ALINEA DU PARAGRAPHE 2 DE L'ARTICLE 12, DU PREMIER ALINEA DE L'ARTICLE 17 DE L'ARRETE DU 18 JUILLET 1977. FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'ALPINISME, JO du 18 mars 1978Légifrance →

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Arrêté du 18 juillet 1977 · modifie
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