Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 9 mars 1979 COMMISSION PEDAGOGIQUE NATIONALE DES IUT
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mars 1979. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le9 mars 1979
Publié le17 mars 1979
PublicationJORF du 17 mars 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000287599
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 5 août 1977 · modifie