Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 février 1980 L'ARRETE DU 04-07-1979 FIXANT LA LISTE DES ORGANISMES DE DIFFUSION CULTURELLE FRANCAIS DEPENDANT DU MINISTERE DE LA COOPERATION ET DOTE DE L'AUTONOMIE FINANCIERE EST RAPPORTE EN CE QUI CONCERNE LE CENTRE DE DIFFUSION CULTURELLE DE NIAMEY

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 février 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 février 1980
Publié le23 février 1980
PublicationJORF du 23 février 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000287633
RéférenceArrêté du 6 février 1980 L'ARRETE DU 04-07-1979 FIXANT LA LISTE DES ORGANISMES DE DIFFUSION CULTURELLE FRANCAIS DEPENDANT DU MINISTERE DE LA COOPERATION ET DOTE DE L'AUTONOMIE FINANCIERE EST RAPPORTE EN CE QUI CONCERNE LE CENTRE DE DIFFUSION CULTURELLE DE NIAMEY, JO du 23 février 1980Légifrance →

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Arrêté du 4 juillet 1979 · modifie
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