Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 septembre 1972 COMPLETE L'ARRETE DU 30 JUILLET 1970 CONCERNANT LA LUTTE CONTRE LE FEU BACTERIEN DES ROSACEES. (LISTE DES ENNEMIS DES CULTURES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 septembre 1972. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er septembre 1972
Publié le21 septembre 1972
PublicationJORF du 21 septembre 1972
IdentifiantJORFTEXT000000287649
RéférenceArrêté du 1 septembre 1972 COMPLETE L'ARRETE DU 30 JUILLET 1970 CONCERNANT LA LUTTE CONTRE LE FEU BACTERIEN DES ROSACEES. (LISTE DES ENNEMIS DES CULTURES), JO du 21 septembre 1972Légifrance →

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Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000287649, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).